Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Hébergement

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Quxly (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, logiciels) est la propriété exclusive de DIVOX, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de DIVOX. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Quxly s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (loi Informatique et Libertés).

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies essentiels au fonctionnement du service :

• Cookies de session : nécessaires à l'authentification et la sécurité du compte
• Cookies de préférence : stockage de vos choix (consentement, langue, etc.)

Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, ce qui pourrait toutefois affecter le fonctionnement du service.

6. Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d'Utilisation accessibles depuis ce site.

7. Limitation de responsabilité

Quxly met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés. Toutefois, DIVOX ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du service ou de la présence de virus sur le site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du service, des données qu'il crée et de leur conformité avec la réglementation applicable (notamment fiscale et comptable).

8. Liens hypertextes

Le site Quxly peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. DIVOX n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site Quxly nécessite l'autorisation préalable écrite de DIVOX.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

10. Contact